Cher Peter, quels sont les principaux enseignements que tu as tirés du séminaire ? 

Le séminaire était surtout précieux parce qu'il offrait un très bon aperçu des chances et des risques fiscaux des différentes variantes de structuration du patrimoine immobilier. Les discussions sur les nouveaux développements de la pratique et les décisions du Tribunal fédéral ont été particulièrement intéressantes à cet égard.

Qu'est-ce qui t'a le plus surpris / réjoui ?

L'utilisation d'un outil de sondage pour voter en direct par téléphone portable m'a fait plaisir, c'était un changement bienvenu. Le sondage sur les questions de délimitation entre l'accroissement de la valeur et l'entretien a très bien montré que sans détails sur le cas concret, les opinions divergent largement. Il n'est donc pas étonnant que des litiges surviennent régulièrement dans ce domaine.

Quel exemple de cas a été particulièrement controversé et pourquoi ?

Deux arrêts récents du Tribunal fédéral ont fait l'objet de discussions particulièrement intenses : D'une part, l'arrêt 9C_335/2023 du 26.10.2023, où il est question de l'apport à prix réduit d'immeubles à une société immobilière, et d'autre part, l'arrêt 9C_305/2023 du 10.10.2024, qui traite, en le distinguant de l'usufruit, de l'attribution d'un immeuble en droit d'habitation aux fins de l'impôt sur la fortune ainsi que de l'impôt foncier cantonal.

Vous avez manqué le séminaire ? 

Pas de problème : sur zsis.ch, vous pouvez vous procurer dans le shop tous les cas pratiques, solutions et transparents relatifs aux aspects fiscaux de la structuration du patrimoine immobilier.

Nous remercions chaleureusement Peter Mäusli-Allenspach pour son grand engagement et sa formidable collaboration dans la préparation du séminaire.

Un grand merci également à tous les intervenants pour les ateliers et les exposés passionnants : Petra Caminada, Hanna Brozzo, Céline Martin, Branko Balaban, Daniel Bader, Robert Desax, Ridvan Jetishi et Arthur Brunner.