Cher René, quels sont les principaux enseignements que tu as tirés du séminaire "Restructurations d'entreprises" ?

René Schreiber (RS) : "Dans la circulaire 5a de l'AFC, les développements actuels concernant les restructurations d'entreprises ont été mis à jour. Comme par le passé, l'interprétation des termes "entreprise" ou "partie d'entreprise" donne lieu à des discussions. En raison de la charge tendanciellement élevée des personnes physiques en matière d'impôts sur le revenu et souvent aussi de charges sociales, ces aspects ne doivent pas être négligés. Dans le domaine des réorganisations transfrontalières, de nombreuses questions ne sont toujours pas clarifiées et il est recommandé de prendre contact suffisamment tôt avec les autorités fiscales compétentes".

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Quels sont les aspects du séminaire qui t'ont le plus plu ?

RS : "Les participants ont pris part activement à la discussion. En particulier, les représentants des autorités fiscales présents ont pris une part active à tous les ateliers et ont ainsi contribué de manière déterminante à un dialogue passionnant".

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Quel exemple de cas a été particulièrement controversé et pourquoi ?

RS : "Les restructurations transfrontalières présentées par Thomas Hug et Patrick Schmid ont montré que même après la dernière réforme de l'imposition des entreprises (RIE) acceptée par le peuple suisse le 19 mai 20219 , certains points importants restent en suspens. Les questions d'évaluation sont naturellement au premier plan. Celles-ci ont été expliquées par Thomas Hug et Patrick Schmid, notamment dans les études de cas 2 et 3".

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Remarque finale

RS : "Il régnait une atmosphère particulière à l'hôtel Renaissance le jour du séminaire, car de nombreux athlètes et fonctionnaires de "Weltklasse Zürich 2023" se trouvaient dans et autour de l'aile de l'hôtel. Cela a détendu l'ambiance pendant les pauses café et l'un ou l'autre a pu obtenir l'autographe d'un champion du monde ou d'un champion olympique".

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Un grand merci pour ton engagement, cher René. L'ISIS remercie également tous les intervenants pour leur grand engagement et leurs ateliers passionnants lors de ce séminaire : Thomas Wolfensberger, Thomas Meister, Hannes Teuscher, Patrick Schmid, Thomas Hug, Tabea Nyfeler et Severine Vogel.

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Vous avez manqué le séminaire ? Pas de problème : vous pouvez obtenir tous les documents séparément ou sous forme de dossier complet du séminaire sur notre plateforme de publication zsis.ch.