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2025

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"C'est vraiment fascinant de voir la diversité des nouvelles questions qui se posent chaque année".

"C'est vraiment fascinant de voir la diversité des nouvelles questions qui se posent chaque année".
Les 10 et 11 mars 2025, le séminaire "Droit fiscal des entreprises 2025" a de nouveau porté sur les défis fiscaux auxquels sont confrontées les entreprises.

Qu'il s'agisse de sociétés de personnes ou de capitaux, de petits ou de gros chiffres d'affaires, d'activités locales ou transfrontalières, le responsable du séminaire Peter Mäusli-Allenspach trouve :

"C'est vraiment fascinant de voir la diversité des nouvelles questions qui se posent chaque année".

La solution du revers en cas de scissions non neutres sur le plan fiscal n'est pas la seule à avoir donné lieu à des discussions. Le sujet récurrent de l'abandon de créance ou les conséquences fiscales de la confusion de droit civil ont également donné lieu à des discussions. Et l'atelier sur les exigences en matière de documentation des prix de transfert au niveau national et intercantonal a laissé certains participants songeurs. 

Ce ne sont que quelques exemples qui montrent que cette manifestation de formation continue, à laquelle participent à la fois les autorités fiscales et le secteur du conseil, est fructueuse pour tous les participants.

Extrait du feedback des participants :

"C'était un super événement, du point de vue du contenu, des participants et des intervenants, cela m'a beaucoup apporté personnellement, pas seulement dans la "salle de classe" mais aussi dans les discussions pendant les pauses et le dîner".

"Je participe déjà depuis plusieurs années et je trouve le concept du séminaire très bon. J'apprécie beaucoup les solutions de cas élaborées par écrit".

"Aucune suggestion d'amélioration, séminaire très réussi"

D'ailleurs, la deuxième édition du séminaire "Droit fiscal des entreprises 2025" de cette année aura lieu les 2 et 3 juin 2025 au Seehotel Waldstätterhof à Brunnen.

Les réactions des participants et des intervenants ont en tout cas été à nouveau très positives. Nous nous réjouissons déjà du "Droit fiscal des entreprises 2026" à Bad Ragaz les 9 et 10 mars 2026 !

Peter MÄUSLI-ALLENSPACH, président de l'ISIS

"La proposition du Conseil fédéral concernant la réforme de l'impôt anticipé : un coup de pouce pour se libérer ? Modération et exposé d'introduction cela inspire et renforce la capacité d'imagination Coup de pouce libératoire sur la mauvaise voie ? Modération et exposé d'introduction cela est inspirant et renforce la capacité d'imagination".
ISIS) - Institut de droit fiscal suisse et international
ISIS) - Institut de droit fiscal suisse et international